اشتيريت عقارا وعندما اردت طلب رخصة البناء اكتشفت انه مازال مثقل بالضريبة فمادا افعل في هده الحالة كي احصل على الابراء الضريبي لكي اتمكن من الشروع في البناء
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1.1k Réponses - Consultant Expert
أما أنا فبصراحة أول مرة أسمع ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
Utilisateur
لم تبين في سؤالك نوع الضريبة المترتبة على العقار، و لا في ما اذا كانت تتعلق بالفترة السابقة لشرائك ام انها ترتبت بعد الشراء ، لأنه في الحالة الأولى يلزم القانون الموثقين و العدول بعدم تحرير عقود البيع الا بعد الادلاء بالإبراء الضريبي ، و في حالة المخالفة فان محرر العقد يساءل بالتضامن مع المكلف بها ، و ان كان الامر كذلك فيمكنك مطالبة البائه بالأداء ، او ان تؤديها من باب الفضالة مع الرجوع على البائع ،
il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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