السلام عليكم اريد معرفة ما هي الاجرائات المطلوبة بعد خروج الحكم لصالحي على قطعة ارضية موروتة كانت في نزاع مع العائلة وحكمت المحكمة بالقسمة .وما هي الاجرائات المعمول بها الأن وشكرا
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هو كذلك يجب العمل على تبليغ الحكم وانتظار انتهاء الأجل ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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يجب اولا تبليغ الحكم الى المحكوم عليهم.