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نصب من طرف شركة تسويق الاكتروني
Demandée il y a 7 ans
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نصب من طرف شركة تسويق الاكتروني كيونت
انا و مجموعة من الاشخاص تم نصب علينا من طرف عملاء شركة المذكور اعلاه .
رفعنا شكاية ضد عملاء شركة وقد حكمت المحكمة عليهم بالغرمة مالية 7000 درهم كتعوض للمنصب عليهم و 2000 درهم للمحكمة و سجن لمدة شهرين ، الى انه قمو بطلب الاستئناف الحكم .
هل سيتغير حكم المحكمة ؟
و شكرا
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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الاستئناف اما يؤيد واما يعدل.
كل ذلك مرهون بمجريات الملف بالمحكمة.