تعويض عن حادثة سير مميتة بسيارة تابع للعمل

Demandée il y a 7 ans

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سلام عليكم ورحمة الله
كان على متن السيارة 3 اشخاص توفي إثنان ونجا السائق . (هو ليس مالك العربة) طبعا هذه الحادثة وقعت في منتصف الليل خارج وقت العمل و بسبب السرعة حيث إنحرفت السيارة لتصطدم بجدار هل يستفيد عائلات الضحايا من التأمين التعويض؟؟ و ماهي المسائلة القانونية لمالك العربة ؟ وهل إذا اعتبرنها حادثة شغل ما هي المشاكل التي ستقع فيها الشركة و شكرا.

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

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هي ليست حادثة شغل لأنها وقعت خارج أوقات العمل أو في مسافة الذهاب والإياب.
نعم ذوي حقوق الضحيتين ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)