استرجاع محل تجاري لغرض شخصي

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم
لدي محل ملك لدي واكتريت لشخص مند 16 سنةواريد استرجاعه واتبعت المسطرة فطلب مني المكتري تعويض عن الإفراغ .فليس هنا المشكل .في النزاع في المحكمة تبين لي انه من بعد الإندار قام بالتسجل في السجل التجاري .
هل له الحق في التعويض عن المدة في 16 سنة ام من تاريخ التسجيل في السجل التجاري?

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1 Réponse

Autre Utilisateur

السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته
التعويض أخي يكون على الأصل التجاري و ليس السجل التجاري و الأصل التجاري يتكون ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

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