قضية الضرب والجرح العمدين

Demandée il y a 7 ans

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اريد ان اعرف العقوبات الموجهة مع العلم ان الضحية بنت وليس لدي اي سوابق قضائية وهل يمكن ان اخرج من القضية بالحكم غير السجن

1 Réponse

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كل الاحتمالات واردة.
يمكن حبس نافذ إذا كانت الشهادة الطبية تحدد عجزا يفوق ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 3 ans)