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جنحة رفض الامتثال
Demandée il y a 6 ans
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توصلت باشعار لأداء غرامة اثر حكم قضائي ابتدائي تمت ادانتي خلاله من أجل جنحة عدم احترام علامة قف ورفض الامتثال. اديت الغرامة انا مالك العربة ،ولكن لست انا من كان يقودها عند وقوع المخالفة، بل احد الأقارب. سؤالي هو: هل استطيع تبرئتي من هذا الاتهام؟.علما اني دفعت مبلغ الغرامة .وهل تعتبر هذه الجنحة من السوابق؟. واذا تكررت نفس الجنحة مرة أخرى ماهي العقوبة؟.
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0 Réponse - Administrateur
إثبات أنك لم تكن السائق فات أوانه أمام المحكمة الابتدائية لأنه صدر الحكم، وبما أن جريمة عدم الامتثال جنحة معاقب عليها بغرامة ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)