كيفية الحصول على الارث في حالة عدم اتفاق الورثة الباقين.

Demandée il y a 8 ans

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توفي الابوين وتركوا منزلين مكون من عدة طوابق و ارض فلاحية متنازع عليها، لم يتفق الاخوة على صيغة تقسيم طوابق احد المنزلين بين الذكور والاناث. علما ان بعضهم يسكن في المنزل متمتعا باكثر من حقه.

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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إذا لم يتم الاتفاق على صيغة للقسمة ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a un an)