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ما فائدة نظير الرسم العقاري اذا كانت المحافظة العقارية تسلم الرسم العقاري.
Demandée il y a 8 ans
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ما فائدة نظير الرسم العقاري اذا كانت المحافظة العقارية تسلم الرسم العقاري.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
تصحيحا لسؤالك المحافظة لا تسلم ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
الرسم العقاري الاصل يبقى في المحافظة العقارية ربما تقصد شهادة الملكية. اما فائدة سحب نظير الرسم العقاري وهو حماية حقك العيني بحيث لا يمكن التصرف فيه من قبل الغير وهو في يدك، كما يتوجب تقديمه في كل تصرف عقاري قصد تحيينه ليكون مطابقا لما ضمن في الرسم العقاري ويسلم مرة واحدة ويعطى لآخر مالك مقيد
il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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