إستئناف دعوة الرجوع والنفاقة

Demandée il y a 5 ans par Zahra Harraz

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السلام عليكم رفعت على زوجي دعوة النفاقة ورفع هو دعوة الرجوع البيت الزوجية وحكمت المحكمة عليه بدفع النفاقة لي والى إبني ورفضت له المحكمة دعوة الرجوع البيت الزوجية لأنني كنت قد رفعت عليه شكاية العنف وحكمت المحكمة عليه بشهرين حبس موقوف النفيد. سؤالي هو هل يمكن له الإستئناف في دعوة الرجوع والنفاقة؟ وهل المحكمة ستحكم لصاليحه

3 Commentaires Ajouter un commentaire

Haj Mohamed

Utilisateur

...............

il y a 5 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

Zahra Harraz

Utilisateur

نعم أستاذ الرد كان في محليه شكرا جزيلا ولقد قمت بوضع العلامة

il y a 5 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

Haj Mohamed

Utilisateur

. .

il y a 5 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

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1 Réponse

Haj Mohamed

Utilisateur

إن الأحكام الإبتدائية تبقى معرضة للطعن بالإستئناف ولو كانت مشمولة بالنفاد المعجل.
أما بخصوص الحكم الصادر في الموضوع، فهو منصف ومعلل. فيمكن لك تنفيد حكم النفقة بواسطة مفوض قضائي، ...

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il y a 5 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

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