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هل بالإمكان أن تشرحوا لنا عملية التحديد المؤقت كمرحلة من مراحل التحفيظ العقاري؟
Demandée il y a 9 ans
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-هل بالإمكان أن تشرحوا لنا عملية التحديد المؤقت كمرحلة من مراحل التحفيظ العقاري؟
وشكرا.
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سؤالك يجيب عليه الفصل 20 من ظهير التحفيظ العقاري.
ومن خلال ما ورد في هذا الفصل فإن التحديد هي العملية التي يقوم بها المهندس الطبوغرافي التابع لمصلحة المسح والتي تهدف إلى تحديد ...
ومن خلال ما ورد في هذا الفصل فإن التحديد هي العملية التي يقوم بها المهندس الطبوغرافي التابع لمصلحة المسح والتي تهدف إلى تحديد ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)