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ها هي عقوبة الجاني .
Demandée il y a 4 ans
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ما هي عقوبة السياقة تحت تأثير الكحول و الناتج عنها مرض عند الضحية و هل عند مرور وقت طويل و ضهور اعراض عند الضحية قد تكون بسبب الحادث من حقه رفع قضية و ما هيا عقوبتي عند رفع القضية كم عدد النجوم مسلوبة
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
السياقة تحت تأثير الكحول والتسبب في حادثة يعتبر الكحول فيها ظرفا مشددا.
وعن الحالة التي تسأل عنها فأنا لا أفهم أن ينتج عنها مرض.
ربما تقصد أنه نتج عنها حادث.
المصاب من حقه رفع دعوى التعويض الفي إطار الدعوى ...
وعن الحالة التي تسأل عنها فأنا لا أفهم أن ينتج عنها مرض.
ربما تقصد أنه نتج عنها حادث.
المصاب من حقه رفع دعوى التعويض الفي إطار الدعوى ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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