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كيف ابيع نصيبي من أرض فلاحية مشاعة ومثقلة برهن للقرض الفلاحي
Demandée il y a 3 ans
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كيف استطيع بيع نصيبي من قطعة ارض فلاحية على المشاع مع رهن من القرض الفلاحي دون علم باقي الورثة أ أكد أن الأرض الفلاحية مرهونة للقرض الفلاحي ما الحل وشكرا.....؟؟؟.
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الرهن ليس مانعا قانونيا من البيع لأنه حق تبعي يتبع الشيء المرهون في أي يد انتقل إليها، ولكن اعتادت الأبناك أن تشترط عدم التصرف ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)