السلام عليكم
لدينا عقد عدلي في سنة 2014، عبارة عن رسم التركة، به أن الهالك، توفى وترك 3 بنات و 2 ذكور.
وخلف ما يورت عبارة عن أرض فلاحية، مساحتها هكتار ،محددة من كل جهات...
وقد تم تسجيل العقد، وذالك بتحديد القيمة آنذاك.
هل يمكن أن يتم البيع عن طريق هذا العقد؟
اذا كان الجواب لا، كيف يمكن أن يتم البيع؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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نعم يمكن البيع بهذه الوثيقة ولكن المشتري حقوقه غير ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)