كيف تعتبر محالفة تجاوز السرعة المحددة ب 50 في المئة

Demandée il y a 3 ans

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لقد قمت بتجاوز السرعة المحددة بنسبة 50 في المئة فهل تضر بحسن السيرة وهل تعتبر جنحة. عند تجاوز السرعة كنت اقود ب 110 كلمتر في الساعة . واشارة الطريق تدل على سرعة 60 كلمتر في الساعة

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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الفعل الذي ارتكبته يقع تحت طائلة المادة 175 من مدونة السير والتي تنص على أنه " يعاقب بغرامة من أربعة آلاف (4.000) إلى ثمانية آلاف (8.000) درهم ...

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il y a 3 ans (Modifiée: il y a 2 ans)