السلام عليكم لقد اكدت لنا الاستاد ايمن في موضوع سابق بان التهديد المنصوص عليه في الفصل 373 هو حمل الغير على الادلاء ببيانات كادبة فهل تهديد شاهد الملكية بالزج به في السجن و ان حياته في خطر ان هو لم يتراجع على شهادته وقوله غير الحق اليس هدا تهديد ينطبق على نفس الفصل وشكرا لكم على الرد
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حياته في خطر ، هذا هو عين التهديد.
التهديد ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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