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هل تجوز الوكالة
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم بعد ترامي شخصين على ارضنا وازالا الحدود الفاصلة بيننا تقدمت والدتي بشكاية لدى وكيل الملك لكن عند متول والدتي و المتهمين امام القاضي الجنحي لم تتمكن والدتي من تحديد جهة العقار التي تجاور المتهمين هل الغرب او الشرق او الجنوب او .... واكتفت بانهم يجاورون عقاري فقط فهل يمكن لابنها ان ينوب عنها بوكالة بصفتها مشتكية خلال مرحلة الاستئناف
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إذا كنت المحكمة ستستمع للمشتكية فلا يمكن ذلك في ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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