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هل يترتب عن حادت سير متابعة قضائية في حالة ما انه ثبت اني المتسبب فيه
Demandée il y a 2 ans
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السلام عليكم اصطدمت بي دراجة نارية داخل مدار من الجهة اليسرى وبالضبط من جهة الباب الخلفي للسائق مما ترتب عنها خسائر مادية و مدنية طفيفة وبالتالي تدخلت الشرطة بمعاينة و اعداد المحاضر ... سؤالي هو هل يمكن ان اتابعة قضائيا مع العلم انني لدي تأمين على جميع المخاطر ؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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هناك إمكانية حفظ المحضر لأن سائق الدراجة النارية لم يحترم حق الأسبقية خاصة إذا كان الحادث قد وقع ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)