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عدم تاديت اتعاب الخبير

Demandée il y a 8 ans
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ادا حكمة المحكمة بتعين خبير في قضية تحفيظ عقار... ولم يدفع المتعرض( متعرض عن التحفيظ) اتعاب الخبرة،
السؤال: هل يمكن للخبير ان يقوم بمهامه دون توصله باتعابه؟ وهل يمكن لطالب التحفيظ ان يؤدي اتعاب الخبير من اجل تسريع المسطرة؟

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لا يرسل الملف إلى الخبير إلا بعد أداء أتعاب الخبرة.
بالنسبة للشق الثاني ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
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Demandée
Répondu il y a 9 ans par أيمن - رجل قانون
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