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التزام بالسماح لسفر قاصر خارج البلاد

Demandée il y a 8 ans
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اب مطلق التزم كتابيا بالسماح بالسفر لابنه القاصر إلى خارج المغرب والاستقرار في بلد اروبي صحبة امه.
هل يمكن للاب ان يتراجع عن التزامه ويمنع ابنه من السفر وهل يتم هدا المتع عن طريق المحكمة ام يبلغ الاب شرطة الحدود
وشكرا لكم

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1 Réponse
125 Réponses - Consultant Expert
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الأصل في الإذن بالسفر أن يكون هذا السفر عرضيا أي على أساس الرجوع إلى وطن الأب، حتى لا يحرم من حق الزيارة وصلة الرحم.
إذا ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 ans)

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