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عقد الكراء الطويل الأمد

Demandée il y a 9 ans
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لاكن عنوان العقد هو عقد كراء طويل الأمد
ومن ضمن بنود هذا العقد أنه يتنازل فيه المكري للمكتري عن حقه في ضهير 24 ماي 1955
وهل يمكن تقيده رغم مرور 5 سنوات..
وشكرا أخي الكريم على الجواب

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1 Réponse
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العبرة هي بموضوع العقد وتنصيصاته وليس بعنوانه، فإذا لم ...
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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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