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التعويض عن حادتة سير

Demandée il y a un an
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بعد ان حكمة المحكمة بحكم قطعي فماهي المدة التي سوف يتم فيها اصدار حكم اخر لان مرت تلات اشهر ولم يتم اصدار اي قرار

Une consultation similaire a été postée et répondue:

( Réponse - il y a 8 ans)

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1 Réponse
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قد يستغرق الحصول على قرار بشأن التعويض عن حادث السير بعض الوقت، وذلك يعتمد على عدة عوامل مثل تعقيدات القضية ومدى انشغال المحكمة وغيرها. ...
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il y a un an

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