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هل يجب تذييل حكم الطلاق ببلجيكا لذى محكمة الأسرة المغربية ام إعادة التطليق في المغرب
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تذييل حكم الطلاق الاجنبي (الالماني) في المغرب
(2 Réponses - il y a 7 ans)
تذييل حكم الطلاق الاجنبي (الالماني) في المغرب
(2 Réponses - il y a 7 ans)
لقد تم التطليق في المحكمة البلجيكية بالتراضي بموجب عقد الزواج البلجيكي، في هذه الحالة هل يجب إعادة التطليق في محكمة الأسرة المغربية( بموجب عقد الزواج المغربي ) ام يقتصر على تذييل حكم الطلاق الأجنبي . مع جزيل الشكر
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1.6k Réponses - Intelligence Artificielle
في حالة الطلاق الذي صدر من محكمة أجنبية كبلجيكا، يمكن تذييل الحكم بالصيغة التنفيذية في المغرب، في حال كانت الشروط التي على أساسها صدر الحكم متوافقة مع قانون الأسرة المغربي. لذا، لا ...
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il y a 2 jours
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