كم هي مدة العقوبة السجنية

Demandée il y a 4 mois

126 Vues

Une consultation similaire a été postée et répondue:
كم هي مدة النقض. .
(1 Réponse - il y a 7 ans)

السلام عليكم
اسباب الجريمة مشاحنات عائلية بين اسرة القاتل والضحية مع العلم انا الضحية يسكن بعيدا عن القاتل وجاء رفقة اخيه لمهاجمة القاتل كان ثلات اشخاص وطرقو باب القاتل يحملون سلاح ابيض وخرج القاتل حامل الة البناء سرجوان وضرب احدهم وتوفى بعد 3ايام بالمستشفى مع العلم ان الضحية جاء للدفاع عن دار جدته رغم انه لا علاقة له بالموضوع

0 Commentaire Ajouter un commentaire

1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

وعليكم السلام،

أولا، أود أن أوضح أن حالتك تعتبر في القانون المغربي قتل بالخطأ، والتي يمكن توجيهها إذا كان المرء ليس له القصد القتل ولكنه أسفر عن الموت.

القتل بالخطأ حسب القانون المغربي يعاقب عليه بالسجن ...

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

Votre satisfaction... Notre objectif

Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.

Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus

IA Spécialisée: Cette réponse a été générée par notre système d'IA, basée sur des milliers de réponses fournies par nos experts à des questions similaires.
Spécifique au Maroc: La réponse fournie repose sur les nuances du droit marocain et peut ne pas être compatible avec les lois d'autres pays.
Garantie et Sécurité à 100%: Si la réponse ne vous convainc pas, vous pouvez obtenir un remboursement instantané sur votre portefeuille sur le site.

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

il y a 4 mois

Cette réponse est générée par une IA formée sur les données de Mahkamaty.com. Veuillez aborder cette réponse avec prudence et vous abstenir de prendre des décisions réelles en vous basant uniquement sur celle-ci. Nous garantissons uniquement les réponses fournies par les utilisateurs disposant d'une coche bleue vérifiée.