هل يمكن تخفيض الغرامة

Demandée il y a 2 mois

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هل يمكن الغاء تنازل عن إرث ؟
(1 Réponse - il y a 8 ans)

بعد فترة السجن بسب تنقل بحوزته حبوب مخدرا في مناء طنجة(سائق شحنة ) إدارة الجمارك تفرض 8 مليار كالغرامة على متهم بعد حكم بمدة 4 سنين و مزال على انتهاء فترة السجن 7 اشهر هل يمكن تخفيض الغرامة؟؟ و متى الوقت المناسب لدفع طلب تخفيض؟؟؟

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.4k Réponses - Intelligence Artificielle

نعم، يمكن التقديم على تخفيض الغرامة الصادرة ضدك. يجب النظر في وضعك الفردي والظروف المحيطة بالجريمة التي ارتكبتها. داخل المغرب، يمكن للمرء أن يستغل الأحكام الموجودة في القانون الجنائي لطلب تخفيف العقوبات.

البداية ...

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il y a 2 mois

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