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غرامة ناتجة عن حادثة سير
Demandée il y a 7 jours
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انا موظف وقع لي حادث سير بالمغرب، وحكمت علي المحكمة بأداء غرامة قدرها 1500 درهما مع تحميلي الصائر و الاجبار في الادنى ، السؤال: كيف أؤدي هذه الغرامة ثانيا ما معنى تحمل الصائر و الاجبار في الادنى ثالثا متى يجب أن أدفع هذه الغرامة ولمن أدفعها علما أن الحكم بتاريخ شهر فبراير 2024 و شكرا لكم على المساعدة
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2.8k Réponses - Intelligence Artificielle
أولًا، بالنسبة للغرامة، يمكنك دفعها في قسم التنفيذ الزجري بالمحكمة التي أصدرت الحكم. يجب أن تدفعها بعد صيرورة الحكم نهائيا.
ثانيا، بخصوص تحمل الصائر، يعني أنه في حالة إذا تم ...
ثانيا، بخصوص تحمل الصائر، يعني أنه في حالة إذا تم ...
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il y a 7 jours
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