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الحفظ لأسباب أخرئ
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قرار الحفظ لاسباب اخرى
(1 Réponse - il y a 8 ans)
قرار الحفظ لاسباب اخرى
(1 Réponse - il y a 8 ans)
تعرضت لحادث سير بالسيارة و كنت الضحية بشهادة معاين التأمين لكن لم نتمكن من اجراء معاينة من التأمين لأن السائق الٱخر لا يحمل معه رخصة السياقة مما استدعى حضور الشرطة و بالتالي المسطرة مع التأمين لن تكون عادية إنما عبر المحكمة سؤالي هو انه عندما اطلعت على حالة المحضر عبر البوابة أجد "الحفظ لأسباب أخرئ مذا يعني هذا و شكرا
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عندما تجد في محضر الشرطة عبارة "الحفظ لأسباب أخرى"، فهذا يعني أن الشرطة قد قررت حفظ الملف دون متابعة القضية بشكل رسمي أو إحالتها إلى المحكمة. إليك بعض النقاط لفهم هذا المصطلح بشكل أفضل:
### 1. **معنى ...
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"الحفظ لأسباب أخرى" يعني عادة أن النيابة العامة قررت أنه لا يوجد سبب كافٍ لشن التحقيق أو المتابعة القضائية في القضية التي رفعتها. هذا قد يكون بسبب عدم وجود دليل كافٍ على الخطأ أو الإهمال، أو قد يكون السبب ...
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