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تغرير بقاصر بالكلام
Demandée il y a un mois
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ماهي عقوبة التغرير بقاصر بالكلام فقط مع العلم والد الضحية لم يقدم شكاية و تم كتابة المحضر و اطلاق سراح المتهم على أن يمر أمام قاضي التحقيق بعد أيام
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
حسب القانون المغربي، تطبق عقوبات محددة على من يتغري قاصريل بالكلام. في القضايا كهذه، يختلف مستوى العقوبة حسب عدة عوامل، بما في ذلك أي أكاذيب محتملة أو التنويهات المعتزمة أو النوايا المحظورة المعبر عنها.
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il y a un mois
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