ماهو تأثير سجن موقوف التنفيذ على حسن السيرة

Demandée il y a 22 jours

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الحبس موقوف التنفيذ?
(1 Réponse - il y a 8 ans)

شهرين سجن موقوف التنفيذ مع غرامة مالية هل تسجل في وثيقة حسن السيرة ام لا مع العلم انه لم تأتي وثيقة من المحكمة مفادها اداء الغرامة المالية بعد مرور 6 سنوات

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

نعم، قضية السجن الموقوف التنفيذ تسجل في وثيقة حسن السيرة والسلوك. حتى وإن كان السجن موقوف التنفيذ، فإنه لا يزال يعتبر صدور حكم قضائي ضدك، وبالتالي يتم تسجيله في سجلك القضائي.

وبالنسبة ...

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il y a 22 jours

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