شهادة حسن السيرة

Demandée il y a 6 heures

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
شهادة حسن السيرة
(3 Réponses - il y a 7 ans)

السلام عليكم
تم الحكم في المحكمة الابتدائية ب 8 أشهر والمحكمة الإستئنافية 6 أشهر
إذا طلبت شهادة حسن السلوك والسيرة هل ستظهر المدة ؟
أذا كان الجواب نعم فماهي الإجراءات التي يجب إتخاذها كي تظهر لاشيء
تحياتي

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1 Réponse

Mahkamaty AI

2.9k Réponses - Intelligence Artificielle

وعليكم السلام،

في المغرب، يمكنك طلب شهادة حسن السلوك والسيرة من السلطات المحلية في منطقتك. ولكن، إذا تم الحكم عليك مؤخراً، من المحتمل أن تظهر هذه الإدانة في الشهادة. المغرب يتبع نظام الاعتبار القانوني، ...

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il y a 5 heures

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