تحفيظ بقعة أرضية

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم ورحمة الله وبركاته . جزاكم الله خيرا عن هذا الموقع المتميز
اشترى والدي بقعة أرضية على الشياع منذ عدة سنوات و خلال قيامنا بطلب التحفيض هذه السنة اتضح للمهندس المساح أن البقعة تزيد عن المساحة المذكورة في العقد ب 500 متر تقريبا .
سؤالي كالتالي ما هو الإجراء حال رفض المحافظ مطلب التحفيض و شكرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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أولا لا يستطيع والدك تحفيظ البقعة إلا في اسمه واسم باقي شركائه على الشياع وإلا سيتعرض ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 ans)