السلام عليكم. اما بعد فقد توفي أبي في حادثة سير مميتة و هو على متن سيارة تابعة لمطبعة مع العلم ان ابي كان راكب فقط مع صديقه [ لم يصب باذى ] الذي يعمل كسائق غير رسمي للمطبعة ... بالاضافة فالحادثة لم تنتج عن زيادة في السرعة او ما الى ذلك مع العلم ان ابي عسكري متقاعد ... فما الاجراءات التي يجب اتباعها و هل هناك تعويضات للفائدة اسرة و بكم تقدر ؟؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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هناك سبيلان قضائيان السبيل الجنحي ، و السبيل المدني :
بشان الاول:
بعد الحادث تحرر الشرطة القضائية محضرا بالمعاينة و تستمع الى السائق و دوي المتوفى و تحيل نتيجة البحث على النيابة العامة بالمحكمة الابتدائية ...
بشان الاول:
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a un an)
المرجو مزيد من التوضيح خاصة :1- ظروف الحادثة ( اضطدام مع ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a un an)
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