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الترامي على ملك الغير
Demandée il y a 9 ans
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لقد ثم تفويت أرض محفظة لوالدي كانت في ملك المعمر آنذاك.ولما قمت بتحديد الأرض وجدت أشخاص كانو قد قامو ببناء داخل العقار قبل أن تكتب في ملك والدي.مع العلم انهم يتوفر على عقد شراء عدلي من شخص لا علاقة لهبالعقار. ) يعني اشتروا بحسن النية ااالسؤال ماذا أفعل معهم لكي لا اعتدي عليهم فيما بنوه؟ كما أنني أريد تعويض عن القطعة المبنية؟ ولكم جزيل الشكر
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الرسم العقاري حرز لا يجوز تجاوزه. ولا مجال لحسن ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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