السلام عليكم انا املك محل تجاري ديال ((الحبوس)) لكن يتواجد بالقرب من مقبرة قديمة وسمعت خبر بانه سيتم بناء قيسرية مكان المقبرة و حتى متجري داخل في المخطط وانه سيهدم ايضا
اريد ان اعرف ارجوك ماهي حقوقي و هل ساحصل عن تعويض اذا تم هدمه ام لا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
مادام محلك حبسي وخاضع لوصاية وزارة الوقاف فإنه لا يتمتع بالحماية التي كان يعطيها ظهير ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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