استرجاع رخصة سياقة محجوزة لدى المحكمة

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم، تعرضت لحادثة سير قبل أكثر من 5 سنوات وتم تحرير محضر وتحويل الملف الى القضاء وتم الحجز على رخصة السياقة الخاصة بي منذ ذلك الحين وعلمت ان علي تسديد مبلغ مالي بسبب السكر العلني علما انني كنت مصابا وبقيت مدة طويلة في المستشفى، هل يمكنني استعادة رخصتي دون دفع المبلغ لانني لا اتحصل عليه حاليا ؟
شكرا.

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)

Autre Utilisateur

حسب الحكم في النازلة هل فيه الغرامة وإعادة التأهيل في السلامة الطرقية هو في كل الحالات ممكن إسترجاع الرخصة بدون دفع المبلغ ممكن كتب طلب إسترجاع الرخصة إلى رئيس مصلحة كتابة الضبط

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 ans)

5 Bravos

1 Commentaire