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تسجيل الإبن في الحالة المدنية في غياب عقد الزواج
Demandée il y a 7 ans
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زواج بدون عقد خلف طفل يبلغ من العمر 6 سنوات غير مسجل في الحالة المدنية، كيف يمكن تسجيل هذا الطفل في الحالة المدنية مع العلم أن هذا الزواج باء بالفشل وحصل "الطلاق" إدا صح التعبير ؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
يسجل باسم الأم العازبة ويختار ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
اضافة الى ما قاله الاستاذ ايمن، يمكن للزوج (ان صح التعبير) ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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