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هل يجوز فسخ عقد بيع اصل تجاري برضاء الطرفين
Demandée il y a 7 ans
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بعد مضي خمس سنوات على عقد بيع اصل تجاري وبعد أن تم تسجيله في مصلحة التسجيل اردنا فسخ هدا العقد بطلب من الطرفين فهل هدا ممكن قانونيا والمرجو توضيح المسطرة الموجب اتباعها
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
هو غريب شيئا ما فسخ عقد البيع بعد مرور خمس سنوات ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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