اتعاب المحامي في حادثة سير

Demandée il y a 7 ans par Ihsane

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هل المحامي يمكن ان يأخذ أتعاب تتجاوز 25% في ملف حادثة سير حكم إبتدائيا و إستأنافيا ثم مدنيا في الإبتدائي و في الإستأناف مهما طالت المحاكمة ؟؟

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هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)

سمارا

Utilisateur

25 في المائة
الناتج xxxxx درهم × 25 مقسومة على 100
تضاف له 10 في المائة الضريبة على القيمة المضافة
وإذا كانت هناك مصاريف أخرى أداها عنك ( خبرة ، قسط جزافي ، رسوم قضائية، تبليغ، تنفيذ) فسيقتطعها أيضا.

il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)

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