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استشاره من فضلكم
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم ورحمه الله وبركاته هل يطبق الاكراه البدني على عقد تعاقدي و هو عقد كراء والحكم عليه باداء غرامه قدرها 120000 غرفه اداء سوما هل يطبق عليه الاكراه البدني
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سطبق إلا إذا ادلى بشهادة ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)