الحجز على منزل

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم اساتدتي المحترمين .سؤالي هو: هل يمكن الحجز على منزل غير مسجلة (يعني مامحفظة ومعندها تيتر) ادا كان الجواب نعم ماهي المسطرة التي يجب اتباعها في هاته الحالة ولكم جزيل الشكر والسلام

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1 Réponse

هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

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نعم يمكن الحجز إذا كنت متأكدا من ملكية المحجوز للمنزل.
مسطريا يتم ذلك بطلب إلى رئيس المحكمة الذي يصدر أمرا بالحجز بعدما يتأكد من المديونية أو شبهة المديونية، وبعد ذلك يتم طلب تنفيذ الأمر بالحجز، وعندما ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)