اكترت من عندي شركة اتصالات المغرب قطعة أرضية 140 متر مربع لتثبيت محطة الريزو لمدة أولية عشر سنوات وعند اقتراب انتهاء عشر سنوات راسلت شركة اتصالات المغرب بإشعار بشأن فسخ عقد الكراء حسب البند الذي يوجد بعقد الكراء
LE BAILLEUR peut résilier le présent
;contrat dans les conditions ci-après
A l'expiration de sa durée initiale sous réserve d'un congé motivé donné au PRENEUR , six 6 mois avant la date présumée de la résiliation , par lettre recommandée avec accusé de
réception
وقد انتهت مدة عشر سنوات حيث لم أتوصل بأي جواب. سؤالي ما هو الاجراء جزاكم الله خيرا
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تابعت جواب الأستاذ رشيد ماروك واتفق معه فقط بشأن رفع دعوى الإفراغ وأختلف معه بشأن وجوب أدائك التعويض ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
وهل تود تجديد ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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