صائر تنفيد حكم الزيادة في السومه الكرائية

Demandée il y a 7 ans

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سلام عليكم ورجمة الله

كيف يحتسب صائر الدعوى عند التنفيد مع العلم انا منطوق الحكم جاء فيه( اداء الفارق بين السومه الكرائية مع نفاد معجل وتحميله الصائر) وتوصلت بتنفيد وجاء فيه
تفاصيل الاداء:
الاصل :1849.16 درهم
الصائر:419 درهم
النسبة:150درهم
ض.ق.م:15درهم
الايداع:50درهم
فهل هده الارقام صحيحة وهل يلزمني اداء النسبة والايداع و( ض.ق.م ) وما تعنيه وشكرا

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1 Réponse

دليلك القانوني

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أعتقد أن ض ق م قصد بها العون القضائي الضريبة على القيمة المضافة TVA. ولست متأكدا الآن أن المفوض القضائي يخضع لها. وسأبحث في المضووع لاحقا
لأداء ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)