هل يمكن بيع سيارة بوكالة مع اني انا اشتريتها بوكالة

Demandée il y a 6 ans par Ascy

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اشتريت سيارة بوكالة من عند شخص متقاعدي أحضرها من الخارج و دونها بنسبة 15 في المائة لانه لا يحق له تغير اسمه من كارت كريز قانونيا إلا بعد مرور 5 سنوات هل من حل لأبيعها بوكالة مع اني اشتريتها بوكالة

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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هو أعطاك توكيلا لكي تبيعها له وهذا التوكيل مخالف للقانون ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)