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هل يحق لقاعة رياضية التسجيل بالسجل التجاري واكتساب صفة عمل تجاري
Demandée il y a 7 ans
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لدي محل تجاري يكتريه مني شخص مند 1999 وقد أنشاء جمعية رياضية مسجلة لدى السلطات وبعد ابلاغي له باندار آلافراغ في 2014 قام بتسجيل اسمه دون ابلاغي في السجل التجاري بنشاط قاعة رياضية لفنون الحرب كمال الاجسام حتى يرفع دعوى التعويض لدى المحكمة التجارية فهل يحق له التسجيل واكتساب صفة عمل تجاري وفي حالة عدمةاحقيته كيفية الطعن في تسجيله
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ما دمت أكريت له محلا ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)