السلام عليكم
تزوج والدي من سيدة ، و قاموا بتبني طفل و ذلك بتسجيله في الحالة المدنية . و بعد 21 سنة من الزواج توفيت زوجة الاب. والدنا (نحن الابناء الشرعيين من الزوجة الاولى) اعترف لنا ان الطفل المسجل بالحالة المدنية ليس ابنه. و نحن نريد الطعن في ذلك النسب ( لان التبني حرام و ازالة الذنب على عاتق والدنا قبل فوات الاوان ) و دعوة الولد لوالديه الشرعيين.
نريد ان نعرف الاجراءات القانونية و الادارية التي يجب اتباعها للطعن في هذا النسب.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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إذا كان الأب لا زال حيا فهو الوحيد الذي يمكنه نفي النسب أما إذا كان قد توفي فلم يبق لكم حق في الطعن في النسب.
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
السلام عليكم و رحمة الله ...
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il y a 2 ans
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لن تقبل دعوتكم فالمشرع حريص على حفض الانساب من اسباب لحوق النسب هو الاعتراف ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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لا ترى معي أخي أيمن أنه مثلا عند انجاز عقد الاراثة قد يرفض الشهود-اذا عرفوا حقيقة الأمر طبعا- اعتبار الابن المتبنى ضمن ورثة الهالك رغم أنه مسجل في الحالة المدنية.