تسيير محل تجاري بدون عقد

Demandée il y a 6 ans par Zitoun youssef

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سلام عليكم فتحت محلا تجاريا في ملكيتي لبيع ألدجاج وبرخصة في إسمي وأنبت شخصا آخر لتسييره بدون أي وثيقة هل يوجد هناك أي إشكال لا قدر ألله وشكرا

1 Réponse

0 Réponse - Administrateur

لا يوجد أي إشكال إلا إذا ادعى أنه اكترى العقار ويطالبك بالحقوق المترتبة عن الإفراغ، ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 2 ans)