شروط فسخ عقد الوعد بالبيع من طرف البائع
العقد منتهي المدة المحددة لان البائع لم يتمم اجراءات ملكية العقار قبل انتهاء المدة المتفق عليها.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
السؤال كان يجب أن يوضع بصيغة: ما هي شروط فسخ البيع من المشتري لأن البائع لم يتم إجراءات الملكية.
والجواب كان سيكون كالتالي:
إذا ...
والجواب كان سيكون كالتالي:
إذا ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)
البائع ملزم بأتمام ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a un an)
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