سلام عليكم
بنتان و ولد حرمو من إرث أبيهم (ارض فلاحية ) و تلك الأرض تستغل من طرف الورثة الآخرين و إلى حدود الساعة لا نعرف الأرض هي مسجلة بإسم من الأب المتوفى أم الإبن الذي يستغل عند السؤال المستغل تردنا إجبتاين مرة أن الأب فوتها لإبنه وهو على قيد الحياة
و مرة أن الأب حرم البنتان و الولد
——سؤال ——-
كيف نعرف الأرض مسجل بإسم من ؟
وما حكم القانون في ما ورد ؟
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(2 Réponses - il y a 9 ans)
(2 Réponses - il y a 9 ans)
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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هل يترتب عن التنازل عن الجنسية الحرمان من الإرث ؟
Demandée il y a 3 ans
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