نموذج تعرض كلي خارج الاجال على مطلب تحفيض عقار

Demandée il y a 5 ans

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السلام عليكم ورحمة الله.
الاخوان الكرام نواجه مشكلة في بعض العقارات التي قام بعض الورثة بتقسيمها بينهم دون الاخرين وقد باشرو تحفيظها خلال مسطرة التحفيظ الجماعي. اريد نموذج تعرض كلي خارج الاجال -استثنائي- لتقديمه لمصلحة المحافظة العقارية حيت لازال الرسم العقاري لم يصدر ونصحني موظف بتقديم هذا التعرض

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

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ليس هناك نموذج معين ويمكن ان يكون التعرض برسالة للمحافظ تشير فيها إلى تعرضك خارج الأجل على مسطرة التحفيظ وتبين سبب عدم تعرضك خلال الأجل.
ويمكنك أن تقول في هذه الرسالة ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 4 ans)