منع التفويت ....ماذا يعني

Demandée il y a 4 ans

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السلام عليكم
انوي شراء شقة..لكن في شهادة الملكية يوجد فيه شرط على الملك: منع التفويت ....ماذا يعني هذا؟ هل وضعية الشقة سليمة ام لا..هل سيسبب لي مشاكل في عملية الشراء
شكرا جزيلا.........................

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

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نعم هو قيد على المالك ألا يفوت ملكه.
هناك عدة حالات في القانون يشترط فيها المالك السابق على المالك الجديد عدم تفويت ما اقتناه قبل ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 2 ans)